QPC

Connaissez-vous le verbe cupesser* ? C’est un verbe de notre région qui signifie faire une chute, se retrouver cul par dessus tête. Un objet peut cupesser une personne et même une entreprise, ce qui veut dire qu’elle a fait faillite. Il est possible de l’utiliser en mode transitif : En colère, il a tout cupesser dans la pièce.

Donc quand j’entends : Ils ont soumis une QPC, je me dit qu'on va se casser la gueule. La Question Prioritaire de Constitutionnalité a été introduite par Sarko en 2008, elle permet à tout un chacun de soumettre au conseil constitutionnel une question pour savoir si, à l’occasion d’un procès, une disposition légale est conforme à la constitution (aux droits et liberté du citoyen). Pas forcément une nouvelle loi.

Inutile de dire que ce genre de truc complexe est plutôt utilisé par les lions, les tigres, les ours ou les renards  (selon que vous serrez…). On voit mal un âne affamé qui a piqué un sandwich à Carrouf poser une QPC pour savoir s’il avait le droit constitutionnel de le manger.

Petite exception, un couple anti-vaccination (sujet traité ici) a déposé une QPC pour demander si le vaccin obligatoire était constitutionnel. Dans sa grande sagesse, le conseil a décidé que OUI, l’état peut imposer la vaccination. Lire l’article du Huffington sur les arguments des anti vaccin.

*A propos des mots arpitan, on écrit partout « On dit en Suisse... » En fait c’est aussi autour de la Suisse. La langue comme l’eau se moque des frontières.

* Je soumettrais bien une QPC pour savoir s'il est normal que l'on supprime des points pour des infractions qui ne mettent pas en danger la vie d'autrui (ceinture...). En plus la même infraction commise par un membre de l'UE ne fait pas l'objet de retrait de points. Il y a là un traitement inégal des citoyens de l'UE. Faudrait peut-être porter plainte à Bruxelles.